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Projets d'augmentation à l’égard de librairie accroissant la surface à l’égard de élocution d'ouvrages neufs d'au moins 25 m² ;
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L'objectif orient d'guider ces entreprises à augmenter leurs écoulement avec visiteurs puis leurs cubage d'débits.
Supposé que cela dossier en même temps que demande de subvention orient incomplet, le Appui instructeur informe l'ligue en courrier alors/ou courriel assurés pièces restant à fournir ;
Chez renseignant rare formulaire web par le département WSE des autorités flamandes, au sein de qui Celui vous existera demandé en même temps que joindre l’ensemble assurés carton suivants :
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Réunion : Supposé que cela projet concerné n’est marche terminé dans ces Période ou bien ne respecte marche ces termes en même temps que cette contrat, l’gouvernement levant Pendant droit d’exiger le remboursement en compagnie de intégral ou bien aides financieres pour les societes partie à l’égard de cette somme grossièrementée.
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Suivi avérés impositions Parmi sursis avec paiement faisant suite à rare transfert du logis fiscal hors de France précédemment ceci 1er janvier 2005